Mentions légales
Programme Les Cerisiers — 84160 Cucuron.
Éditeur du site
CETIC, exerçant sous le nom commercial Villenova — Aménageur & Promoteur
Société à responsabilité limitée au capital de 51 150 €
Siège social : 13 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence
RCS Aix-en-Provence 068 802 685 — SIRET 068 802 685 00104
TVA intracommunautaire : FR21 068 802 685
Téléphone : 04 42 93 75 75 — Email : contact@villenova.fr
Directrice de la publication : Nathalie Coll, co-gérante.
Société venderesse : SAS Les Cerisiers, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, siège social 13 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence, RCS Aix-en-Provence 993 945 633, présidée par CETIC.
Hébergeur
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com — privacy@vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — textes, visuels, perspectives, photographies, plans, logotypes, marque Les Cerisiers — est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Architecture et plans de vente : Manuel Canas, architecte DPLG, Cucuron.
Caractère non contractuel
Les illustrations, perspectives, photographies, plans, aménagements paysagers, mobiliers, éléments de décoration, teintes et ambiances présentés sur ce site ont une valeur d'ambiance et d'information. Ils ne présentent aucun caractère contractuel et sont susceptibles d'évoluer.
Les surfaces, prix et disponibilités indiqués sont donnés à titre indicatif, sur la base des informations disponibles au jour de l'édition, et sous réserve de disponibilité au jour de la consultation. Les informations techniques et relatives aux prestations de l'immeuble à édifier sont exclusivement celles indiquées dans la notice descriptive de vente, disponible sur simple demande.
Seuls les documents remis lors de la signature du contrat de réservation puis de l'acte authentique de vente engagent le vendeur.
Prix et stationnement
Les prix affichés s'entendent TTC, TVA 20 %, hors frais d'acte. Les prix des appartements comprennent une place de stationnement en sous-sol, dont le numéro est précisé au contrat de réservation.
Surfaces
Les surfaces habitables, extérieures et de terrain indiquées sont issues des plans de vente, sous réserve des tolérances de construction.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'entreprise :
Association MEDIMMOCONSO
1 allée du Parc de Mesemena — Bât. A — CS 25222, 44505 La Baule Cedex
medimmoconso.fr — saisine en ligne : recevabilite-mediations.medimmoconso.fr
La saisine du médiateur n'est recevable qu'après une réclamation écrite préalable adressée à la société, restée sans réponse satisfaisante.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
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